Déposée le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HEXA 4-40-12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABAC domicilié(e) Domaine des Livières, 980 chemin de Livières - 30420 - CALVISSON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABAC, M. RIEDEL Paul domicilié(e) Domaine des Livières, 980 chemin de Livières - 30420 - CALVISSON - France.
La marque HEXA 4-40-12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ABAC, SAS - Domaine des Livières, 980 chemin de Livières - 30420 - CALVISSON - France
ABAC, M. RIEDEL Paul - Domaine des Livières, 980 chemin de Livières - 30420 - CALVISSON - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Constructions et supports métalliques, dont les stores d'extérieurs ou d'intérieurs, destinés à mettre en oeuvre des dispositifs de contrôles des ambiances et températures et de protections, d'isolations contre les rayonnements, dont les rayonnements solaires. Système de pare-soleil destinés aux êtres vivants comme aux objets et marchandises à savoir stores d'extérieurs, pergolas (construction métallique) ;
Appareils, installations de climatisation, de réfrigération et tous dispositifs destinés à maintenir les températures, les ambiances au niveau souhaité ;
Stores (pare-soleil) à savoir pare soleil pour automobile ;
Feuilles metalliques ou metallisees isolantes, tissus ou vernis isolants, matieres à isoler destinees à réduire les transferts de chaleur et à se proteger de tous les inconforts dont tous les rayonnements, et particulièrement les rayonnements solaires ; produits en matières filtrantes (matières plastiques mi-ouvrées) ; matériaux isolants, matériaux pour l'isolation thermique, matériaux pour l'étanchéité, matériaux isolants contre l'humidité, matériaux pour l'isolation acoustique, matières à calfeutrer, matériaux calorifuges ;
Parapluies, parasols, ;
Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques dont les stores d'extérieur ou d'intérieur, destinés à servir de support à tous dispositifs de contrôles des températures, des ambiances, des conforts, y compris les protections, les isolations contre les rayonnements dont les rayonnements solaires, pergolas non métallique ;
Stores d'intérieurs pour fenêtres et toutes formes de baies ou de surfaces destinés à réduire l'inconfort thermique contre l'échauffement dû au soleil ;
Tentes, bâches, voiles, filet destinées à protéger des intempéries et du soleil ;
Tissus, rideaux, tentures en matières textiles, utilisés pour améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous forme de stores, toiles, bannes, vélums ou autres toiles tendues ou libres. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ;
Tentures murales en matières plastiques, utilisées améliorer les conforts et réduire les inconforts dus aux transferts de chaleurs, de toutes sortes, mis en oeuvre sous forme de stores, toiles, bannes, vélum ou autre toiles tendues ou libres.
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